Annonces de la principauté d’Artois

De la révocation du Grand Chambellan d'Artois

Nous, Antony, Prince d'Artois par la volonté des feudataires artésiens.

Au peuple de la Principauté d Artois
A tous ceux qui liront ou oiront, Paix et bénédiction du Très-Haut sur vous et vos proches.


Désavouons par la présente Vitalli_Petropavlosk-Kamtchaski[char]Vitali_[/char]

Ce dernier a en effet tenu des propos inacceptables , il est donc renvoyé de sa charge de Grand Chambellan d Artois.

Nous ne pouvons tolérer qu une seule personne mette en péril les bonnes relations que l'Artois entretient avec ses voisins .

Assurons nos voisins proches que la principauté d'Artois n'est nullement sur le point d'entrer en conflit avec la France .

Nommons par la même , Chany Lafarque Grand Chambellan de la Principauté jusqu au prochain appel aux candidatures.


Que le Très-Haut protège l'Artois et ses citoyens libres.


Tout cela a été mis en acte à la Chancellerie de la Principauté d'Artois, mis en écriture par le Prince et corrigé par la Secrétaire Princier, le jour du 12 mars, de l'an de grâce 1469.

Prince d’Artois

Nomination d'un Vice-chambellan

Nous, Antony, Prince d'Artois par la volonté des feudataires artésiens.

Au peuple de la Principauté d Artois
A tous ceux qui liront ou oiront, Paix et bénédiction du Très-Haut sur vous et vos proches.


Nommons par la présente Darflex de Sampaolo la Vénessie, Seigneur de Bouttencourt [char]Darflex[/char]
Vice-Chambellan de la Principauté d'Artois.  

Lui conférons par ce document mission de représentation de la Principauté et de seconder  Chany Lafarque [char]Chany[/char] , Grand Chambellan auprès des provinces proches et lointaines .


Que le Très-Haut protège l'Artois et ses citoyens libres.


Tout cela a été mis en acte à la Chancellerie de la Principauté d'Artois,
mis en écriture par le Prince
et corrigé par la Secrétaire Princier,
le jour du 03 avril, de l'an de grâce 1469.

Prince d’Artois

Barthelemi de Karsade, Comte d'Artois

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,



Nous, Barthelemi de Karsade, Comte d'Artois déclarons que :


Les frontières de la Principauté artésienne sont à nouveau ouvertes.

La capitale reste néanmoins interdite aux lances et aux groupes armés.

Toute personne ou groupe désirant séjourner dans la capitale doit au préalable en demander l'autorisation auprès du prévôt Voskirg[char]Voskirg[/char] ou Chany[char]Chany[/char].



Rédigée par Shim[char]Shim[/char], signée et scellée au château d'Arras, le 19 du mois d'avril 1469

Barthelemi de Karsade, Comte d'Artois

Nomination d'un Ambassadeur  

Nous, Antony, Prince d'Artois par la volonté des feudataires artésiens.

Au peuple de la Principauté d Artois
A tous ceux qui liront ou oiront, Paix et bénédiction du Très-Haut sur vous et vos proches.


Nommons par la présente Caixo [Caixo] Ambassadeur de la Principauté d'Artois.  
Lui conférons par ce document mission de représentation de la Principauté  auprès du Royaume d'Ecosse  .



Que le Très-Haut protège l'Artois et ses citoyens libres.


Tout cela a été mis en acte à la Chancellerie de la Principauté d'Artois, mis en écriture par le Prince et corrigé par la Secrétaire Princier, le jour du 28 avril, de l'an de grâce 1469.

Prince d’Artois

Reconnaissance d'indépendance par la France.

Nous, Antony, Prince d'Artois par la volonté des feudataires artésiens.

Au peuple de la Principauté d Artois
A tous ceux qui liront ou oiront,

"Écoute Ô mon coeur, écoute la harpe, du vent de chez nous du pays d'Artois."

Nous prenons la plume en ce jour, pour l'annonce la plus importante de notre carrière.

Voilà dix années, le 26 septembre 1459, Fidos alors Comte Artois annonce que l'Artois prend son indépendance de la Couronne de France. Il y a eu des guerres politiques et militaires et beaucoup d'artésiens ont fait couler leur sang pour défendre cet idéal.

Ensuite, le statut quo qui avait été déclaré. La France nous désigna comme une province félonne et ensuite plus rien. L'Artois et la France se sont regardés en chiens de faïence sans jamais entrer en conflit.

Néanmoins, l'Artois n'a pas attendu et à continuer de vivre et de se développer pour devenir une Principauté. Pendant dix ans, bon nombre de femmes et d'hommes ont œuvré pour aider et prouver que l'Artois pouvait prendre ses ailes et voler, sans finir comme Icare.

Aujourd'hui, c'est la concrétisation de toutes ces années. Il y a quelques temps, Nous avons dirigé une équipe diplomatique qui a réussi à attirer à nouveau le regard de la France vers l'Artois. La France Nous a tendu la main et Nous nous sommes présentés en ami et c'est en ami que Nous sommes repartis. Aujourd'hui, la France, par la voix de son Roy, Sa Majesté Alistaire Auguste de la Maison Vadikra, reconnaît l'Artois comme un état indépendant et libre. Nous reconnaissons en retour la France comme étant une amie privilégiée dans toutes nos relations diplomatiques, militaires et commerciales.

Mais ce n'est pas Notre victoire, c'est celle de chaque artésiennes et artésiens qui ont œuvré pendant toutes ces années. Nous ne pouvons pas tous les citer, mais Nous pensons à chacun en écrivant ces mots.

Ainsi, Nous demandons à chaque artésien de se recueillir pour tous ceux qui ne sont plus de ce monde et qui ont, d'une manière ou d'une autre, permis à ce que jour arrive.
Ensuite, nous invitons chacun à sortir de leur maison et de fêter ce jour avec ceux qui les entourent.

Cette année, nous allons fêter les dix ans de la déclaration d'indépendance et Nous vous promettons et espérons que celle-ci aura un goût encore plus agréable.

Enfin, Nous rappelons que ce jour n'est pas la fin et nous invitons la nouvelle génération d'artésiens à continuer le travail qui a été fait et qui sera encore fait par les plus anciens. L'Artois ne peut continuer de prospérer sans son peuple.

Que le Très-Haut protège l'Artois et son peuple libre.


Tout cela a été mis en acte à la Chancellerie de la Principauté d'Artois, mis en écriture par le Prince, le jour du 12 mai, de l'an de grâce 1469.

Prince d’Artois

De Nous, Antony, Prince d'Artois
De Nous, Fidos, Comte d'Artois
De Nous, Feudataires d'Artois
Du peuple de la Principauté d'Artois

A vous Mélissandre  de Malemort - Vadikra  , Reyne consort
Au peuple du Domaine Royal
Au peuple du Royaume France


Nous prenons la plume ce jour afin de vous présenter nos plus sincères condoléances. Sa Majesté Alistaire, sera pleuré et nous voyons son décès comme une grande perte. C'est en tant qu'ami et frère que nous respecterons le silence lors de la messe de l'enterrement lorsque les cloches de cathédrale de Cambrai sonneront.

Puisse le Très-Haut accueillir Sa Majesté à ses côtés et lui donner le repos de la vie éternelle.

Nous souhaitons à la France bon courage pour les semaines à venir, puissiez vous trouver un successeur digne du travail accompli par sa Majesté. Nous espérons grandement que celui-ci continuera d'apporter la paix en Europe.

Puissiez vous  trouver  paix et réconfort dans la piété qui fut celle du Roy tout au long de son règne.

Nos prières et celles des artésiens vous accompagnent en ces jours difficiles .

Que le Très-Haut protège et donne du réconfort au peuple de France.

Fait à Arras, au surlendemain de la Saint Pierre de Lusignan,
le 19ème de juin de l'An de Grâce 1469

Prince d’Artois

Fidos, Comte d'Artois

De l'appel à candidatures.

Nous, Antony, Prince d'Artois par la volonté des feudataires artésiens.

Au peuple de la Principauté d Artois
A tous ceux qui liront ou oiront, Paix et bénédiction du Très-Haut sur vous et vos proches.


Nous prenons la plume en ce jour afin d'inviter tout citoyen artésiens à poser sa candidature afin de Nous aider à porter la charge de Prince.

En effet, le Conseil du Prince est un organe qui regroupe, les Grands Officiers (choisis par le prince en concertation avec les feudataires), les Hauts-Conseillers (choisis en concertation avec le Comte Souverain), les responsables des offices indépendants (choisis en interne).

Or, plusieurs de ces postes sont aujourd'hui vacants ou poussiéreux dû à l'absence prolongée de ceux qui sont censés occuper ces sièges.

Ainsi,  Notre volonté est de faire sang neuf dans Notre Conseil et nous en appelons donc aux candidatures afin de donner des postes à ceux qui sont motivés pour œuvrer à la grandeur et l'indépendance de la Principauté d'Artois.

Voici une liste non exhaustif des postes à pourvoir : Chancelier.e, Doyen.ne, Haut-Conseiller.e, Président.e de la CSA, Grand.e Négociant.e.

Nous serons ravis de donner plus de détails concernant ces charges. Nous insistons sur le fait que ces postes sont des postes à responsabilité et indispensables pour que notre nation reste puissante et prospère. Ceux-ci ne sont pas réservés aux anciens, au contraire,  nous serons ravis d'enseigner aux nouveaux désireux d'apprendre.

Ainsi, n'hésitez pas à nous écrire afin de poser vos questions où de présenter votre candidature aux différents postes. Il y en a pour toutes les envies de carrière !


Que le Très-Haut protège l'Artois et ses citoyens libres.


Tout cela a été mis en acte à la Chancellerie de la Principauté d'Artois, mis en écriture par le Prince, le jour du 1 août, de l'an de grâce 1469.

Prince d’Artois

De Nous , Antony, Prince d'Artois
De Nous, Chany Lafarque, Grand Chambellan de la Principauté d'Artois
De Nous , Darflex da Sampaolo la Vénessie, Vice chambellan de la Principauté d'Artois

Aux dignitaires étrangers
Aux Ambassadeurs étrangers
Aux peuples de toutes les provinces


La Principauté d'Artois à la plaisir de vous inviter au 10 anniversaire de sa fête d 'indépendance.

Ces festivités débuteront le 26 septembre 1469, au sein du château princier à Arras * , par le sacre du Prince.

Elles se poursuivront par une joute qui verront s affronter nobles et gueux .

Vous pourrez aussi vous divertir lors d un bal , d une lutte au bâton péronnais et d autres animations .




Arras le 15 septembre 1469

Prince d’Artois

*http://forum2.renaissancekingdoms.com/viewforum.php?f=12928

Salutations et paix
A tout ceux qui liront et se feront lire,

Nous annonçons la fermeture de nos frontières dès à présent suite aux événements survenus à Cambrai mais aussi survenus aux voyageurs artésiens

Les personnes invitées pour la fête de nos dix ans ne sont pas concernées , il leur est tout fois recommandé de prévenir le prévôt [char]Krystal.d.equalon[/char]le capitaine [char] Robertdeflocques[/char] ou le comte d’Artois [char]Darflex[/char]avant tout déplacement et d attendre une réponse avant de bouger.

Toute personne voulant entrer en Artois devra demander un laisser passer au prévôt , au capitaine , au Haut conseiller a la sécurité [char]Chany[/char]ou au comte.
Ils leur sont fortement recommandé d attendre la réponse avant d’entrer sur le sol de la Principauté d’Artois.

Les personnes de nationalité Hollandaise et Italienne sont obligées d obtenir ce laisser passer sans quoi , ils seront repoussés sans autre forme de procès par nos armées
Les forces artésiennes vont patrouiller et nettoyer les routes .
Des dommages collatéraux pourront être constatés.

Remboursements pourront être demandé aux conditions de prouver le dommage commis * , de ne pas être indésirable ou recherchés dans la Principauté et avoir obtenu le laisser-passer.


Fait à Arras
Le 13 Oct 1469

Darflex de Sampaolo la Vénessie, Comte d'Artois,

*( screen)

Avis de recutement  

De Nous , Antony, Prince d'Artois


Au peuple d'Artois,
A ceux qui entendent,
A ceux qui liront ou se feront lire

Recrutons un Grand Chambellan pour la Principauté d'Artois .  Rappelons  que le Grand Chambellan a en charge la diplomatie de la Principauté , qu il est donc important de connaitre le sujet.

Recrutons également un Haut conseiller à la sécurité. Rappelons que ce dernier doit connaitre le fonctionnement de la prévôté , de la capitainerie et de la connétablie puisqu il  peut  être amené a  pourvoir aux 3 postes. Qu'il est de plus , de conseil auprès de ces trois postes.


Remercions  la Comtesse Chany Lafarque pour son  travail au sein des deux charges et lui souhaitons  un bon repos.

Les candidatures sont a envoyer  notre chancelier  Krystal.d.equalon ou à nous même .

Fait à Arras , le 03 janvier 1470

Prince d’Artois

La fin d'une histoire, le début d'une autre.

Nous, Antony, Prince d'Artois par la volonté des feudataires artésiens.

A toi, Artois.
Au peuple de la Principauté d'Artois
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Nous prenons la plume en ce jour, et ce, pour la dernière fois en tant que Prince.

En effet, aujourd'hui, nous quittons notre charge de Prince, en accord avec les feudataires qui ont voté à l'unanimité notre destitution. Nous avons en ce jour remis la Couronne et nous utilisons une dernière fois le Sceau afin d'écrire cette lettre. Artiis, ces mots sont pour toi.

En effet, depuis un moment, nous ressentons le poids de la charge qui nous a été confiée. Ce poids a fini par Nous peser et a commencé par entacher notre motivation et notre énergie. Ainsi le constat est clair : nous n'avons plus le temps ni l'énergie de continuer à assumer pleinement cette charge qui demande une grande ténacité et volonté. Artois, tu mérites mieux que ça.

Alors bien sûr, Artois, ce n'est pas un abandon. Nous te laissons entre de bonnes mains, car tu resteras bien en vie après Notre règne, parce que toi, tu ne te rends pas. Tu continueras même certainement vers un nouveau souffle qui te mènera vers encore plus de grandeur. Nous continuerons à te servir, du mieux que nous pourrons et cela sera sûrement pour un mieux. En effet, au moment où tu liras cette lettre, les feudataires sont déjà en train d'élire une personne qui pourra faire encore mieux que ce que nous avons fait. Tu la connais bien, cette personne, elle t'a déjà tant donné.

Alors, ce n'est pas une mauvaise chose. Nous te quittons, mais c'est pour mieux te retrouver. Ce n'est pas sans regret que nous partons, car Nous aurions voulu faire plus pour toi, mais faire plus n'était pas possible.  Alors c'est sans remords que Notre histoire se termine. Nous remercions toutes les personnes qui ont cru en nous et nous ont aidé à tenir la charge. Nous remercions aussi ceux qui ne nous ont pas soutenus, parce que nous avons aussi vu leurs vrais visages et nous savons aujourd'hui ceux qui croient en toi, inconditionnellement.

Au revoir Artois, et à bientôt puisque je suis ton humble serviteur pour toujours.


Que le Très-Haut protège l'Artois et son peuple libre.


Tout cela a été mis en acte à la Chancellerie de la Principauté d'Artois, mis en écriture par le Prince, le jour du 11 janvier, de l'an de grâce 1470.

Prince d’Artois.

Résultats des Elections.

Peuple d'Artois,


Suite à un vote de la noblesse pour élire notre nouveau Prince/esse, j'ai la joie de vous annoncer l'élection de

La Princesse Chany Lafarque

Largement élue par 61 voix contre 2, par la noblesse Artésienne.


Nous tenons à la féliciter chaleureusement et lui souhaitons un bon épanouissement dans sa nouvelle fonction.


Son couronnement ainsi que les allégeances de la noblesse suivront bientôt.


En ce 28 janvier de l'an 1470,


Artésia

Nomination

Nous, Chany Lafarque Princesse d'Artois par la volonté des feudataires artésiens.

.
Au peuple de la Principauté d'Artois
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Nommons ce jour au poste de Grand Chambellan , Darflex de Sampaolo la Vénessie.

Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle fonction et l assurons de notre soutien.


Tout cela a été mis en acte à la Chancellerie de la Principauté d'Artois, mis en écriture par la Princesse, le jour du 29 janvier, de l'an de grâce 1470.

Annonce de la Principauté d'Artois.

Nous, Chany Lafarque, Princesse d'Artois par la volonté des feudataires artésiens.

Au peuple de la Principauté d Artois
A tous ceux qui liront ou oiront, Paix et bénédiction du Très-Haut sur vous et vos proches.

Parce qu il est interdit  à tout artésien de se présenter à une élection autre que celles qui se déroulent en Principauté d'Artois!

Parce que  le Comte d Artois et moi même  avons pris le temps de le lui rappeler !

Parce que ce dernier n en a pas tenu compte et qu il a fuit ses responsabilités !

Frappons ce jour le dénommé  Yoseph  de félonie !

Il lui est désormais interdit  de fouler le sol de la Principauté d'Artois  sans  devoir  en payer le prix!

Il est désormais ennemi de la Principauté d Artois!

Que le Très-Haut protège l'Artois et ses citoyens .


Fait à Arras , le 25 avril 1470

Annonce de la Principauté d'Artois.

Nous, Chany Lafarque, Princesse d'Artois par la volonté des feudataires artésiens.

Au peuple de la Principauté d Artois
A tous ceux qui liront ou oiront, Paix et bénédiction du Très-Haut sur vous et vos proches.

Après plusieurs mois de travail entre la Chancellerie, le conseil des feudataires et la hérauderie. Nous annonçons la mise en place de la nouvelle charte de la noblesse artésienne.

Celle-ci fera lois à partir de ce jour.

Nous remercions toutes les personnes y ayant contribué.

Que le Très-Haut protège l'Artois et ses citoyens .


Fait à Arras , le quatre mai 1470

Statuts de la Noblesse Artésienne

---

Chapitre I – La Noblesse

---

Des Titres et Rangs en Principauté d'ArtoisSeules les personnes ayant la citoyenneté artésienne peuvent recevoir un titre de noblesse artésien.La noblesse artésienne est soit de mérite en tant que Vassal d'Artois, soit mouvante en devenant le vassal d'un Vassal d'Artois.
Seuls les titres reconnus par la Hérauderie Indépendante d'Artois ont de la valeur en Artois.
Les titres et préséances usités sont les suivants :ComteVicomteBaronChâtelainBanneret



Des Titres Étrangers
La Principauté d'Artois par le biais de traités peut reconnaître des noblesses étrangères.Les armes d'Artois seront toujours portées indépendamment des armes étrangères, reconnues ou non.Un titre étranger ne donne pas accès au statut de Feudataire d'Artois ni à son conseil. En cas de double allégeance, un feudataire artésien devra toujours choisir l'Artois en cas de conflit.

De la Rupture du lien vassalique, du Décès et du Retrait de Fief
Un lien vassalique est un engagement fort, qui ne se fait pas à la légère. Néanmoins, le suzerain ou le vassal peut décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement l'Hérauderie qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain. Il sera cependant exigé au suzerain d'attendre une période de deux mois afin de réfléchir avant de prendre un nouveau vassal.Les fiefs de mérite sont transmissibles par testament sous certaines conditions. Il faut donc réoctroyer les terres pour hériter en répondant à certains critères bien spécifiques soit: habiter en Artois et s'investir dans la Principauté.  Une fois entré dans ses droits et ayant prêté serment à l'Artois, l'héritier peut garder les vassaux se trouvant sur les terres dont il a hérité. Ceux-ci devront en conséquence prêter allégeance à leur nouveau suzerain.Si le fief revient à la Principauté faute d'héritier, les vassaux ont la possibilité de garder leur terre s’ils remplissent les conditions d’obtention d’un nouveau fief. Si le suzerain est déchu de son fief ou si le suzerain renonce à son fief, la procédure est identique à celle d'un fief retournant au sein du giron Artésien.

---

Chapitre II : Les Fiefs et Territoires Nobles

---

L'anoblissement et l'élévation
Les 5 niveaux de titres :ComteVicomteBaronChâlelainBanneret


Les 9 domaines de compétences :Conseil comtalMunicipalArméeDiplomatieJustice-PrévôtéÉconomieCulturelle (Festivités-Université)HérauderieMaritimeSera aussi pris en compte le temps de carrière dans un domaine, l'efficacité reconnue ainsi que les faits notables et toutes actions réalisées dans le but de pérenniser l'indépendance et la souveraineté de la principauté d'Artois.


Tout Artésien a la possibilité de proposer un candidat à un anoblissement ou une élévation. La Chancellerie se chargera de monter le dossier et le présenter aux Feudataires, au Conseil Provincial et à la Hérauderie.  Les votes ne peuvent se cumuler.Chaque personne se prononce en votant à main levée:Une majorité simple en faveur du candidat sera demandée.Un dossier refusé devra attendre 6 mois avant de pouvoir  être proposé à nouveau.Il faudra l'approbation d'un minimum de deux des trois corps votant pour être anobli.


Les critères de passage:Pour passer au niveau de Banneret, il faut bien avoir servi dans 2 domaines ou de manière exceptionnelle dans 1 domaine.Pour passer au niveau de Seigneur/Dame, il faut avoir bien servi dans 4 domaines ou de manière exceptionnelle dans 2 domaines.Pour passer au niveau de Baron(ne), il faut avoir bien servi dans 6 domaines ou de manière exceptionnelle dans 4 domaines.Pour passer au niveau de Vicomte(sse), il faut au moins bien avoir servi une fois comme Comte d'Artois ou il faut avoir bien servi dans 8 domaines ou de manière exceptionnelle dans 5 domaines.Pour passer au niveau de Comte(sse), il faut avoir bien servi dans 9 domaines ou de manière exceptionnelle dans 6 domaines.


Les critères de passage pour une élévation sont donnés à titre indicatif, chaque dossier sera évalué au cas par cas et sont là pour donner un cadre. Néanmoins, après l'anoblissement, ce qui a été accompli ne sera pas oublié lors de l'élévation.

Les Fiefs
Tout fief est pourvu en seigneuries dont le titulaire du fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de vassalité, le nouveau seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.Les raisons d'octroi d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du suzerain du fief dont elle dépendra. Le suzerain pourra être tenu pour responsable des agissements de son vassal si celui-ci prend les armes contre l’Artois.La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale. Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant. Un noble Artésien pourra donc disposer du nombre de seigneuries suivant sur ses terres :
Comte : 4 seigneuries et trois titres de chevalier.Vicomte : 3 seigneuries et deux titres de chevalier.Baron : 2 seigneuries et un titre de chevalier.Châtelain: 1 seigneurie.



Les vavassaux du Comté d'Artois
Les vavassaux sont les vassaux des vassaux du Comté d'Artois. Chaque vavasal a le devoir de obsequium (fidélité & respect), auxilium (soutien et aide armée) et consilium (conseil) envers de son suzerain.Chaque vavassal peut se voir autorisé par les feudataires d'Artois à participer aux débats et d'y représenter son suzerain. Ils n'a cependant pas leur droit de vote propre lors des votes.


L'anoblissement des mouvants:A partir du niveau châtelain, les fieffés nobles peuvent octroyer des fiefs bannerets mouvants.


L'élévation en châtellenie mouvante :A partir du niveau Baron, les fieffés nobles peuvent élever le titre de banneret en titre de Châtelain mouvant.

Les différents types de terres de la Province d'Artois
Les limites du nombre de fiefs.Une personne ne peut posséder plus d'un fief seigneurial. Il faut élever un fief au niveau Comtal avant de pouvoir en obtenir un nouveau pour de nouveaux services reconnus au Comté.  Un couple avec un mariage seigneurial  peut posséder deux fiefs. Leurs reconnaissances de service peuvent être unies dans un examen.Un fief de charge peut être octoyé par le Prince pour toute charge qu'il estime nécessaire et méritante. Celui-ci ne pourra pas porter de titre ou de couronne mais devra porter le blason et le manteau lié à sa charge. Le blason devra être enregistré à l'Hérauderie et les actes d'occupation du fief devront être enregistrés à la Chancellerie. Le fief de charge devra être rendu en fin de mandat. Les fiefs de charge ne sont pas sujet à une quelconque limite.

---

Chapitre III – Blasons, Matrices et Ornements

---

Du port des titres & des Armoiries
Tout Artésien, homme, femme et enfant, seigneur ou roturier, sous réserve de ne pas usurper celles d'autrui et sur aval de la Hérauderie indépendante d'Artois peut porter des armoiries.Toute corporation, du moment qu'elle soit dûment inscrite et avalisée par la HIALe Prince et Comte d'Artois doivent porter obligatoirement les armes de la Principauté. S'ils sont titulaires d'autres fiefs, ils devront les remplacer le temps de leur mandat.Les seigneurs portent obligatoirement :Un blason timbré de leur plus haut rang et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés. L'harmonisation esthétique se fera à la discrétion par la HIA.Les époux mariés sous le mariage nobiliaire doivent obligatoirement porter :Un blason timbré de leur plus haut rang du couple et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés.Les époux mariés sous le mariage à l'eau fraîche n'ont pas obligation de porter le blason de leur époux (se).Un roturier peut arborer des armes familiales en veillant à ce qu’elles n’usurpent pas les armes d’un fief ou d’une famille seigneuriale répertoriée.Le maire d’une ville peut arborer le blason de sa ville à la condition qu’il soit timbré d’une couronne murale et uniquement le temps de son mandat.Les habitants d'une ville souhaitant  arborer les armes  de celle-ci pourront en porter l'oriflamme.

Les Matrices
Les matrices sont apposées dans de la cire pouvant être de plusieurs couleurs destinées à être appréhendées comme une signature. Il y a 3 couleurs officielles : jaune (or), rouge (gueules) et vert (sinople). La matrice ogivale est destinée aux femmes et la matrice ronde est destinée aux hommes, au Prince et au Comte d’Artois. Seuls les nobles peuvent utiliser une matrice. L’usage d’une autre couleur de cire que celles officielles ne sera toléré que dans la sphère de la correspondance privée.Pour le Prince, le Comte ou un maire élu, les matrices doivent être composées du blason de leur ville ou de l’Artois. Elles ne sont pas nominatives.Pour un noble, son blason familial ou un emblème propre, devra être préféré à tout autre de par son intemporalité. Les blasons de fiefs sont aussi possibles mais non recommandés.La légende doit être composée du nom de la personne et éventuellement de sa devise ou de son cry, elle ne peut comporter le titre de noblesse de la personne concernée.Une matrice est incessible et ne doit être utilisée que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire, de fait l'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire. Une matrice est attribuée à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user.Elles doivent obligatoirement être validées par le Roy d’Armes.

Les ornements entourant l’écu
Est considéré comme un ornement, tout élément accompagnant le blason. Il peut être accolé à celui-ci ou posé devant, derrière, dessus, dessous ; un ornement se porte donc obligatoirement avec un blason.Ils sont personnels, non partagés par le couple (hors couronne) et réservés aux nobles. Seule la couronne est obligatoire.La devise est personnelle mais peut cependant être portée par plusieurs membres d'une même famille.Le cry est unique, personnel et ne peut être partagé. Un cry est transmissible au sein d’une même famille lors du décès de son titulaire. De ce fait, il sera réservé prioritairement à cette famille si un décès est enregistré.Les colliers de l'Ordre du Mérite du Cygne sont réservés aux titulaires reconnus par la HIA. Les règles de port sont édictées par l'Ordre du Mérite du Cygne.Les médailles sont liées aux fonctions notamment militaires. Elles peuvent faire l'objet d'un enregistrement au besoin. Aucun contrôle de la hérauderie ne pourra être fait sur les colliers et médailles.Les tenants, supports ou soutiens peuvent être portés par les Comtes et Comtesses.Les insignes de charge doivent être répertoriés par l'Hérauderie. Il n'est pas obligatoire de les porter mais ils permettent une meilleurs visibilité. Ils se portent indépendamment du blason.Manteau de la Principauté : Il est l'apanage exclusif du Prince d Artois et de ses offices.

---

Chapitre IV – Droits et devoirs des nobles

---

Droits des nobles

En plus des droits conférés par le serment vassalique, un noble artésien possède le droit de haute, moyenne et basse justice sur ses terres. Il peut donc promulguer ses propres lois et décrets ainsi que relever sa dîme, les cens et les banalités pour ses terres et ses gens.


Il possède également le droit de voir son honneur défendu si celui-ci venait à être blessé en demandant un duel judiciaire ou une ordalie auprès du Prince d'Artois. Il peut le faire seul ou peut se faire représenter par son chevalier ou un champion.

Devoirs des nobles

Les règles suivantes sont à considérer comme le « vivre noblement » que chaque noble se doit de connaître et de respecter :


Prêter serment à chaque nouvelle élection d'un Prince et respecter les termes de celui-ci, soit obsequium (fidélité & respect), auxilium (soutien et aide armée) et consilium (conseil).Devoir de protection, justice et subsistance envers ses vassaux.Interdiction de nuire au suzerain, à sa famille et à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire, mais relèvent du devoir de conseil au seigneur.Ne pas être condamné pour trahison et haute trahison.Entretenir ses terres.La noblesse doit toujours répondre à un appel du Prince.Les conjoints sont astreints à l'obligation de vivre noblement et sa dérogeance entraînera celle du conjoint (de la conjointe) titré(e) en vertu de l'entité héraldique.

De la tenue des cérémonies d'hommage et du serment vassalique

L'hommage est une cérémonie publique et obligatoire pour tout vassal direct, durant laquelle le vassal jure obsequium , auxilium  et consilium, qui représente son devoir fondamental,  à son Prince, représentant l'Artois.En retour, le suzerain s’engage à apporter protection, justice et subsistance, ce qui représente son droit fondamental.Un serment n’est complet que si les deux parties en présence l’ont prononcé.La cérémonie d'hommage devra être faite en présence de l'un des hérauts ou à défaut en présence de l'un des poursuivants en cas d'absence ou d'incapacité de l'un d'eux.

Le serment:"Nous, Nom du Noble , Titre ,  prêtons serment de protection à la terre d Artois , conseil à ses régnants , subsistance  au peuple."Si le noble est en voyage,  il pourra alors faire parvenir son allégeance par un courrier scellé d'or. (ou pnj uniquement si le Roy d'armes est prévenu préalablement)

De la levée de ban

Les membres du ban, par l’engagement d’auxilium qu’ils prennent lors du serment vassalique, doivent répondre à toute levée de ban que le Prince d’Artois demanderait. La non-réponse à ces levées pouvant engendrer une sanction à l'encontre desdits nobles n'ayant pas répondu. Cependant, certaines fonctions (maire et défenseurs) entrent dans le cadre de l'auxilium et exonère le noble de l'aide armée, uniquement si la présence et l'activité peuvent être justifiée.Pour être valide, une levée de ban doit être notifiée par le biais d'une annonce  Princière mise à disposition de l’ensemble des Feudataires, mais également envoyée par une missive privée par l'un des hérauts.La fin de la levée doit de même être notifiée de la même manière.Des dérogations pourront être accordées au vu de la nature de certaines charges occupées par certains nobles ou de l’éloignement résidentiel.De plus, un noble qui se retrouve en incapacité de combattre pour une raison physique à l'obligation de se faire représenter par l'un de ses vassaux ou l'un de ses chevaliers.Si aucune de ces conditions n'est remplie, le noble devra verser une compensation financière afin de participer à l'effort de guerre.En vertu de la règle « le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal », la levée de ban ne concerne que les vassaux directs de la Principauté.

---

Chapitre V – Du lignage noble

---

Il appartient à l'Hérauderie de recenser et d'archiver les lignages nobles et de régler les successions de fiefs et de titres de noblesse.L'arbre généalogique ou fiche familiale est enregistré et consultable en Hérauderie, seuls ces documents font foi.Relève du lignage noble toute personne ayant un titre de noblesse. Le fruit d'une union noble est noble et doit s'astreindre au vivre noblement.Rappelons que le roturier a aussi  la possibilité de faire enregistrer son arbre ou sa fiche familiale.

Des mariages
Le mariage à l'eau fraîche:  Le couple ne partage aucun droit et devoir.Le mariage seigneurial:  Le couple partage tous les droits et devoirs.


Tout mariage reconnu par les lois est considéré valide et reconnu par l' Hérauderie. Seule la descendance issue de tels mariages est légitime.Si un contrat de mariage est conclu, il devra être communiqué au Chancelier afin d’être validé ou amendé s’il y a lieu. Seul un contrat de mariage validé par la Chancellerie pourra être appliqué dans la succession de fiefs.

De la bâtardise et de l’adoption
Est considéré comme bâtard et donc non noble tout fruit d’une union illégitime où les parents sont libres de tout lien marital. Les bâtards peuvent être légitimés par mariage de leurs parents ou reconnaissance légale.Les bâtards ou adoptés ne pourront hériter que s'ils sont reconnus légalement ou par testament. Une reconnaissance doit être enregistrée à la Chancellerie.

Du Chef de Famille
Le chef de famille est l'autorité de la famille, il en est le responsable et veille à la bonne gestion des affaires généalogiques d'icelle.Le chef de famille est le seul décisionnaire en matière d'attribution du nom, de l'apparition dans la lignée familiale et du blason de famille aux illégitimes et aux adoptés, en matière de brisures et dans le domaine du reniement.

Du port des armes familiales
Chaque famille qui le désire se voit composer et valider par le héraut un blason qui sera enregistré ou sur sa fiche de famille ou dans le registre des blasons familiaux, marquant ainsi son identité héraldique.

De la succession
Seuls les fiefs de mérite sont transmissibles.La succession ne peut s’ouvrir qu'après le décès d'un noble. L'Hérauderie ne gère que ce qui a trait à la transmission des fiefs et de toute autre chose dont elle a le ressort. Les autres dispositions sont réglées par les exécuteurs testamentaires.L'entrée en plein droit d'un héritier sur les fiefs transmis se fait après qu'il ait prononcé en personne son prime hommage. Il ne peut donc ni arborer les armes ni se prévaloir des titres et rangs des fiefs transmis avant cela.


Des personnes pouvant hériterPour hériter en plein droit il faut être présent [existence IG] et majeur, la majorité étant fixée à 14 ans. S’il advient que l’héritier d’un défunt est lui-même décédé ou qu’il contrevient aux règles de succession ou condition testamentaires, la succession est transmise à ses propres héritiers.Toute filiation non enregistrée au moment du décès est évaluée au cas par cas par l' Hérauderie et ne se base que sur des documents antérieurs au décès.


Des Testaments & contrat de mariageLe testament prévaut sur le contrat de mariage. Les dispositions d'un testament ne peuvent être  contradictoires avec celles d'un contrat de mariage, excepté si les deux parties contractantes en conviennent.La succession peut alors être appliquée au propre héritier du dit légataire selon les modalités qui seraient précisées. Un testament ne peut traiter du devenir des fiefs une fois la succession effectuée.Ces documents doivent être enregistrés à la Chancellerie.


De la déshérenceLorsqu’il n’y a ni descendant ni testament ou contrat de mariage réglant la succession en de tels cas, le fief est réputé avoir chu en déshérence. L'Hérauderie procède à sa commise et le fief peut être de nouveau octroyé.


Des successions anticipées suite à une longue disparitionAu bout de une année, tout fief détenu par un noble porté disparu sera transmis à l'un de ses héritiers. Dans le cas contraire, les terres retourneront au sein du giron Artésien.Il est loisible à tout noble prévoyant une absence d’informer l'Hérauderie de cette indisponibilité.Possibilité est également donnée au noble de nommer un régent afin  de remplir les devoirs afférents à la noblesse. Après 12 mois sans réapparaître alors les terres retourneront de facto au sein du giron artésien.

---

Chapitre VI – La Chevalerie

---

Le Grand Ecuyer d'Artois:
Le Grand Ecuyer d'Artois est l'écuyer officiel du Prince d'Artois et chevalier d'Artois.Il veille à la bonne chevalerie des écuyers dans le respect des actions et des valeurs de la chevalerie.Il peut avoir plusieurs écuyers.

Les corps donnant la chevalerie
La PrincipautéLe Prince doit donner son aval pour que la future recrue puisse accéder au titre d'écuyer. Elle pourra ensuite suivre sa formation pour devenir chevalier. Le chevalier adoubé aura la possibilité de porter un signe de sa chevalerie.


Les SeigneursChaque fief permet au seigneur d'avoir un écuyer ou un chevalier.Il portera alors une brisure du fief Suzerain.

Conditions pour devenir  chevalier
Pour devenir chevalier artésien, l'on se doit d’avoir la nationalité artésienne, et d'être au service du Prince ou d'un seigneur..Le chevalier doit toujours placer l’honneur, la bravoure et l’abnégation de soi avant toutes autres valeurs et doit adhérer à un code de chevalerie.Il doit passer les épreuves d'écuyer avant de prétendre au titre de chevalier.

Après l'adoubement
Le chevalier devra vivre en fonction de ces valeurs et du serment prononcé le jour de son adoubement. Il devra défendre son seigneur ou son Prince.Tout manquement à cela pourrait entraîner la perte de son titre de chevalier.

---

Chapitre VII– La Justice Héraldique

---

Prélude
Dans le cas d'un conflit opposant des nobles de la Principauté, les poursuites ne peuvent avoir lieu que si le procureur héraldique ou le Prince estiment que le comportement incriminé est dérogeant aux lois nobiliaires. L'un des deux nobles concernés peut provoquer l'autre en duel à la lice de sa ville afin de régler le différend sans procès.Dans le cas où le Prince estime qu'un comportement doit être condamné, celui-ci a le choix entre imposer une sanction du premier palier de gravité au noble ou rassembler les Feudataires pour faire juger le noble par ses pairs.

Cour de Justice Héraldique
La Cour de Justice Héraldique est formée du procureur héraldique, du Prince et des nobles d'un rang égal ou supérieur à celui de l'accusé.Sont considérés comme juges, le Prince et les nobles qui composent la Cour, excluant l'accusé, le plaignant et le procureur ayant instruit le procès.

Demande de procès héraldique
Les demandes de procès se font auprès de la procure héraldique qui concerne les cas suivants :- Conflits opposant des nobles. (Premier palier de gravité uniquement)- Port de faux titre. (Premier palier de gravité uniquement)- Usurpation d'identité. (Premier palier de gravité uniquement)- Irrespect envers le Prince. (Les deux paliers de gravité)- Non-respect des droits et devoirs des nobles. (Les deux paliers de gravité)- Condamnations judiciaires multiples  (Les deux paliers de gravité)- Condamnation judiciaire grave pour des faits de brigandage, pillage, meurtre, intelligence avec l’ennemi ou tentative de renversement du pouvoir en place. (Les deux paliers de gravité)- Haute trahison, trahir l Artois , mettre l Artois en danger par ses actes  (plus haut palier)

Echelle des sanctions
Premier palier de gravité :Un simple blâme.Une dégradation, diminution ou enlaidissement de son blason.La perte temporaire de ses droits de noblesse.Deuxième palier de gravité :Rétrogradation d'un ou plusieurs rangs de noblesse.Interdiction de recevoir un nouveau fief.Destitution d'un ou plusieurs titres.Destitution d'un ou plusieurs titres assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement.Troisième palier de gravitééchéance de la noblesse , mise en procès.

Plainte
Les plaintes héraldiques doivent être adressées à l'Hérauderie . Le Roy d'Armes décide de sa recevabilité.En cas de refus de la plainte, le Roy d'Armes  a obligation de motiver sa décision et d'en informer le Prince et le plaignant. Si le Prince décide que la plainte doit être acceptée et présentée aux nobles, alors  le Roy d'Armes aura obligation de le faire.Afin de préparer son dossier, le procureur héraldique commence à collecter les témoignages. Il peut contacter toute personne qui pourrait apporter des éléments intéressants à l’affaire. La période d'investigation est de maximum 15 jours. Les témoignages se font uniquement par écrit.Le procureur héraldique ne doit être impliqué dans l'affaire ou lié à l'un des protagonistes. Le Roy d'Armes  peut décider d'agir en tant que procureur héraldique si ce dernier n'est pas disponible ou s'il n'est pas apte à gérer un dossier en particulier. Le Prince peut demander le remplacement d'un procureur héraldique s'il considère qu'il n'est pas apte à gérer un dossier en particulier.

Déroulement du procès
Les faits sont présentés par le procureur héraldique en ouverture du procès.S'en suit les témoignages de l'accusation, puis ceux de la défense, chacun à tour de rôle. Chaque partie a aussi le droit d'appeler deux témoins. Si ces témoins ne sont pas nobles de mérite, alors leur témoignage est recueilli par écrit puis lu devant la cour. Si les personnes appelées à témoigner sont considérées comme juges pour le procès en cours, alors elles ne pourront pas voter s'ils décident d'effectivement témoigner.Durant les témoignages, la Cour de Justice Héraldique pose les questions qu'elle souhaite à chacune des parties ou aux témoins présents.Le procureur héraldique aura la charge de modérer les débats et décider du moment opportun pour les clôturer afin de passer au vote. Il s'assurera cependant que la défense ait pu avoir la parole en dernier.Dans le cas d'un procès opposant deux nobles, le procureur émet, dans sa présentation de départ, la sanction qui sera appliquée en cas de verdict de culpabilité de la Cour de Justice Héraldique. Cette sanction doit respecter l'échelle des sanctions.Un vote à la majorité simple est lancé à la fin du procès pour décider de la culpabilité de l'accusé. Le Prince ainsi que les nobles composant la Cour de Justice Héraldique peuvent voter. Les juges participant au vote ne peuvent choisir qu'entre deux options, soit "coupable" soit "non coupable".

---

Chapitre VIII– De l'Amendement des Statuts

---

L'assemblée des Feudataires et le Prince (esse) d'Artois peuvent décider, à tout moment, de modifier les présents statuts.Il faut un vote à la majorité simple des Feudataires et accord du Prince (esse) pour amender les statuts après convocation des nobles par le Roy d'Armes.

Rédigé et scellé à L'Assemblée des Feudataires d'Artois, le 27 avril 1470

Au nom de la Principauté d'Artois,

La Princesse d'Artois,










Le Chancelier,








Le Roy d'Armes,